- 1L11-15
- Groupe de documents
- 1957-1982
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Certains dossiers concernent des installations classées.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Factures de fonctionnement et d’investissement.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations, séances.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
On trouve les chapitres additionnels à compter de 1864, les comptes administratifs à compter de 1895 et les situations financières et balances générales à compter de 1976.
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat