Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange. Add to clipboard 1N1-2 recordgrp 1874-1982 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis. Add to clipboard II1-4 recordgrp 1646-1834 Part of Fonds communal de Villebois Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
