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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Listes électorales.
Listes électorales.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.