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Descriptions archivistiques

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Direction:

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

GG1-11
Groupe de documents
1610-1792

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Histoire de la commune.

3D3-5
Groupe de documents
1890-1898

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres des mariages.

E16-29
Groupe de documents
1793-1930

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres d’état civil.

E47-49
Groupe de documents
1933-1947

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Recensement de la population.

1F1-6
Groupe de documents
an V (1796)-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Récolte et stock. – Déclarations.

3F5-10
Groupe de documents
1940-1971

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres à souche des déclarations.

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G13-16
Groupe de documents
1827-1914

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G24-25
Groupe de documents
1969-1973

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Guerres napoléoniennes.

4H2-3
Groupe de documents
1813-1821

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Circulation des personnes.

2I6-7
Groupe de documents
1806-1898

Fait partie de Fonds communal de Villebois

5I7-8
Groupe de documents
1906-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.

Salle des fêtes. – Construction.

1M8-9
Groupe de documents
1977-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Groupe scolaire.

4M1-4
Groupe de documents
1901-1983

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Forêt communale. – Exploitation.

2N5-7
Groupe de documents
1795-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Secours aux indigents.

1Q15-17
Groupe de documents
1847-1912

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Travaux publics

1Fi20-21
Groupe de documents
1826-1829

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

B1-2
Groupe de documents
1790-1815

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Arrêtés, délibérations, circulaires.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

1D14-16
Groupe de documents
1790-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres des décès.

E30-44
Groupe de documents
1793-1930

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres des naissances.

E51-53
Groupe de documents
1954-1992

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres des mariages.

E54-56
Groupe de documents
1954-1992

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres des décès.

E57-59
Groupe de documents
1954-1992

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.

1F2-5
Groupe de documents
1836-1962

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Contribution foncière.

1G3-6
Groupe de documents
1791-1812

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Cadastre napoléonien.

1G9-21
Groupe de documents
1824-1968

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Contributions directes.

1G26-39
Groupe de documents
1790-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G30-31
Groupe de documents
1842-1931

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Matrices générales.

Garde nationale.

1H10-11
Groupe de documents
1831-1848

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Sapeurs pompiers.

3H2-3
Groupe de documents
1860-1981

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Cérémonies, fête patronale, deuils publics.

1I5-6
Groupe de documents
1841-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K1-6
Groupe de documents
1801-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.

Révision des listes électorales.

1K7-9
Groupe de documents
1795-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

1L1-7
Groupe de documents
1812-1982 (lacunes : budgets 1813-1814, 1842, 1844-1846, 1869, 1894 ; budgets supplémentaires 1936, 1939-1940 ; comptes administratifs 1914, 1922, 1926)

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Livres comptables.

1L14-24
Groupe de documents
1875-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Enregistrement des dépenses.

1L16-17
Groupe de documents
1896-1951

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Dépenses et recettes.

1L25-26
Groupe de documents
1957-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O17-20
Groupe de documents
1865-1907

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.

Registres de délibérations.

1Q1-5
Groupe de documents
1911-2008

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Protection de l’enfance.

5Q7-9
Groupe de documents
1826-1978

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Délimitation du territoire avec Souclin

1Fi13-15
Groupe de documents
1737-1793

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D1-12
Groupe de documents
1790-1979

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres de correspondance.

2D8-17
Groupe de documents
1913-1955

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Correspondance.

2D22-48
Groupe de documents
1793-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres des naissances, mariages et décès.

E45-46
Groupe de documents
1813-1932

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Tableaux de recensement des classes.

1H2-5
Groupe de documents
1818-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Levées d’hommes et mobilisation.

1H14-15
Groupe de documents
1819-1870

Fait partie de Fonds communal de Villebois

2I4-5
Groupe de documents
1822-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Dossiers individuels.

2K3-4
Groupe de documents
1945-1981

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.

Comptes de gestion, arrêts des comptes.

1L8-10
Groupe de documents
1810-1922 (lacunes : 1813, 1816-1817, 1836, 1840)

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.

1L19-20
Groupe de documents
1947-1957

Fait partie de Fonds communal de Villebois

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