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Descriptions archivistiquesBudgets et comptes.
Budgets et comptes.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Listes électorales.
Listes électorales.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Tables décennales.
Tables décennales.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.