Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes. Add to clipboard FF5-14 recordgrp 1517-1780 Part of Fonds communal de Villebois
Prairie de Bionnaz. - Procès. Add to clipboard DD4-5 recordgrp 1583-1787 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture. Add to clipboard B1-2 recordgrp 1790-1815 Part of Fonds communal de Villebois Arrêtés, délibérations, circulaires.
Comptes administratifs. Add to clipboard 1L4-5 recordgrp 1910-1982 Part of Fonds communal de Léaz De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels. Add to clipboard 1L1-3 recordgrp 1809-1982 Part of Fonds communal de Léaz Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Dépenses et recettes. Add to clipboard 1L12-13 recordgrp 1950-1982 Part of Fonds communal de Léaz Enregistrement et exécution.
