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Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Limites communales.
Limites communales.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
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