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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents administration
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Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.