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1793-1802
1793-1802
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
1793-an 10
1793-an 10
Registres paroissiaux
Registres paroissiaux
Correspondance.
Correspondance.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1793-1802
1793-1802
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.