Zone d'identification
Cote
GG16
Titre
Domaine des Pauvres filles.
Date(s)
- 1672, 1768-1790 (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2017-12-31)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Donation par Claude François de la Teyssonnière, écuyer et seigneur dudit lieu et Jean Dupuget, écuyer, héritiers de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay d’un domaine aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : acte (1672).
Délibération des habitants de la paroisse sur le revenu du domaine (1778).
Différend contre Claude Pierre Bernolin, Denis Fontaine et Barthélémy Rude, laboureurs de Dommartin concernant la vente à leur profit des récoltes du domaine : assignations, requêtes (1789-1790).
Location : baux à ferme (1762, 1768, 1788).
Gestion comptable : compte des recettes (1787).
Quittances (1786-1790).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Noms
- De La Teyssonnière, Claude François (écuyer et seigneur de Dommartin ; cité en 1672) (Sujet)
- Dupuget, Jean (écuyer ; cité en 1672) (Sujet)
- Ducloz, François (écuyer et seigneur de Chanay ; cité en 1672) (Sujet)
- Bernolin, Claude Pierre (laboureur ; cité en 1789-1790) (Sujet)
- Fontaine, Denis (laboureur ; cité en 1789-1790) (Sujet)
- Rude, Barthélémy (laboureur ; cité en 1789-1790) (Sujet)