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Descriptions archivistiquesConseil municipal
Conseil municipal
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Recensement militaire
Recensement militaire
Administration militaire
Administration militaire
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police locale
Police locale
Police générale
Police générale
Justice
Justice
Hygiène publique
Hygiène publique
Élections
Élections
Personnel municipal
Personnel municipal
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Biens communaux
Biens communaux
Bois
Bois
Eaux
Eaux
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Culte catholique
Culte catholique
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Instruction publique
Instruction publique
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Opérations d'aménagement
Opérations d'aménagement
Autorisations d'urbanisme
Autorisations d'urbanisme