Contentieux, assurance

• 4D
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Agriculture

• 3F
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Recensement militaire

• 1H
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• 3H
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Mesures d'exception et faits de guerre

• 4H
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Police générale

• 2I
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Justice

• 3I
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets et comptes, comptabilité

• 1L
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Revenus et charges de la commune

• 2L
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Biens communaux

• 1N
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Propriétés et droits divers

• 4N
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation

• 3Q
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Sciences, lettres et arts

• 2R
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Sport et tourisme

• 3R
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille

• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Autres fonds

• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Conseil municipal

• 1D
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Commerce et industrie

• 2F
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Administration militaire

• 2H
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Hygiène publique

• 5I
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Élections

• 1K
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Édifices scolaires et d'enseignement

• 4M
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Bois

• 2N
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Biens nationaux

• 5N
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

• 1Q
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Œuvres charitables

• 2Q
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Actes de l'administration municipale

• 2D
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Population

• 1F
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Subsistances

• 4F
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Impôts extraordinaires

• 2G
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Police locale

• 1I
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Édifices du culte et cimetière

• 2M
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Culte catholique

• 1P
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Institutions diverses

• 4Q
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Instruction publique

• 1R
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Administration générale de la commune

• 3D
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Personnel municipal

• 2K
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Édifices publics

• 1M
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Eaux

• 3N
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Application des lois d'assistance et de prévoyance

• 5Q
• Subseries

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