Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- 1O
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Pour 1969 et 197., on trouve les budgets et comptes et la comptabilité du service Eau et Assainissement.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Pouillat