Autorisations d'urbanisme

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Opérations d'aménagement

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Sport et tourisme

• 3R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Sciences, lettres et arts

• 2R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Application des lois d'assistance et de prévoyance

• 5Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation

• 3Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

• 1Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Culte catholique

• 1P
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Eaux

• 3N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Bois

• 2N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Biens communaux

• 1N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Édifices scolaires et d'enseignement

• 4M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Édifices du culte et cimetière

• 2M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Édifices publics

• 1M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Revenus et charges de la commune

• 2L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Budgets et comptes, comptabilité

• 1L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Personnel municipal

• 2K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Élections

• 1K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Justice

• 3I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Police générale

• 2I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Police locale

• 1I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Mesures d'exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• 3H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Administration militaire

• 2H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Administration générale de la commune

• 3D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Actes de l’administration municipale

• 2D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay