Showing 35 results
Archival descriptionPopulation
Population
Administration militaire
Administration militaire
Justice
Justice
Élections
Élections
Édifices publics
Édifices publics
Biens communaux
Biens communaux
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Agriculture
Agriculture
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Recensement militaire
Recensement militaire
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Bois
Bois
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Instruction publique
Instruction publique
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Police locale
Police locale
Conseil municipal
Conseil municipal
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police générale
Police générale
Hygiène publique
Hygiène publique
Personnel municipal
Personnel municipal
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Culte catholique
Culte catholique