Sous-série 3D - Administration générale de la commune

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04. État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze. Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03. Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02. Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02. Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze.

Zone d'identification

Cote

3D

Titre

Administration générale de la commune

Date(s)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

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Histoire archivistique

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Zone du contenu et de la structure

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

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