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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Sous-série Français
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Conseil municipal
Conseil municipal
Population
Population
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Administration militaire
Administration militaire
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Hygiène publique
Hygiène publique
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Élections
Élections
Personnel municipal
Personnel municipal
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Police locale
Police locale
Police générale
Police générale
Justice
Justice
Culte catholique
Culte catholique
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Institutions diverses
Institutions diverses
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Agriculture
Agriculture
Subsistances
Subsistances
Travail
Travail
Recensement militaire
Recensement militaire
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Biens communaux
Biens communaux
Bois
Bois
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Instruction publique
Instruction publique