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Descriptions archivistiquesSciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Culte catholique
Culte catholique
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Eaux
Eaux
Bois
Bois
Biens communaux
Biens communaux
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics
Édifices publics
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Personnel municipal
Personnel municipal
Élections
Élections
Hygiène publique
Hygiène publique
Justice
Justice
Police générale
Police générale
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Police locale
Police locale
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Administration militaire
Administration militaire
Recensement militaire
Recensement militaire
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Statistique générale
Statistique générale
Subistances
Subistances
Agriculture
Agriculture
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Population
Population
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Conseil municipal
Conseil municipal
Enseignement et santé
Enseignement et santé
Actes provenant des paroisses
Actes provenant des paroisses
Voirie
Voirie
Propriétés communales
Propriétés communales
Finances communales
Finances communales
Fiscalité et impôts.
Fiscalité et impôts.