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Descriptions archivistiques
Fonds communal du Plantay Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Croissant
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Étrangers.
Étrangers.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.