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Descriptions archivistiques
Fonds communal du Plantay Dossier
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Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
1898 (21 août) - 1940 (1er décembre)
1898 (21 août) - 1940 (1er décembre)
1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Courrier.
Courrier.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
1801-1812
1801-1812
1813-1823
1813-1823
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
1933-1948
1933-1948
1949-1952
1949-1952
1953-1962
1953-1962
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Travail agricole.
Travail agricole.
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