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Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze File plan
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Hygiène.
Hygiène.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
École des filles.
École des filles.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.