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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Dossier
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An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
1875, 1886, 1895-1896, 1914, 1917-1933, 1939, 1945-1949
1875, 1886, 1895-1896, 1914, 1917-1933, 1939, 1945-1949
1950-1972
1950-1972
1973-1979
1973-1979
1980-1982
1980-1982
Élus.
Élus.
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
1878 (22 août) – 1892 (7 février)
1878 (22 août) – 1892 (7 février)
1892 (15 mai) – 1900 (3 juin)
1892 (15 mai) – 1900 (3 juin)
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
1911-1937
1911-1937
Folios 1 à 494
Folios 1 à 494
Folios 495 à 916
Folios 495 à 916
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Volume 1 (A à D)
Volume 1 (A à D)
Volume 2 (F à V)
Volume 2 (F à V)
B à Me
B à Me
Me à fin
Me à fin
Patentes.
Patentes.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Folios 1 à 516
Folios 1 à 516
Folios 517 à 1038
Folios 517 à 1038
1882-1910
1882-1910
1871-1929
1871-1929
1930-1982
1930-1982
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police économique.
Police économique.
Fêtes.
Fêtes.
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