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Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Administration générale.
Administration générale.
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
1982-1999
1982-1999
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
2000-2008
2000-2008
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Comité syndical.
Comité syndical.
Administration générale.
Administration générale.
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Personnel.
Personnel.
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