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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Dossier société
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Accidents du travail.
Accidents du travail.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aliénés.
Aliénés.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Épizooties.
Épizooties.
Étrangers.
Étrangers.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gestion collective.
Gestion collective.
Gestion courante.
Gestion courante.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.