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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Croissant
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Cimetière.
Cimetière.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Droits de place.
Droits de place.
Église.
Église.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Mairie-école.
Mairie-école.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Puits.
Puits.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Sources.
Sources.
Téléphone.
Téléphone.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.