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Fonds communal de Journans Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File
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4ème tranche.
4ème tranche.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Droits de place.
Droits de place.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Téléphone.
Téléphone.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école.
Mairie-école.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Sources.
Sources.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Puits.
Puits.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Église.
Église.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.