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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Dossier
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Croissant
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Gestion de la cantine scolaire.
Gestion de la cantine scolaire.
1947, n°3 025 - 60 651
1947, n°3 025 - 60 651
n°81 D 0127 - 82 D 0556
n°81 D 0127 - 82 D 0556
1720-1741
1720-1741
1771-1783
1771-1783
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915
1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915
1853-1863
1853-1863
1884-1893
1884-1893
1944-1953
1944-1953
1974-1983
1974-1983
1843-1853
1843-1853
1853-1863
1853-1863
1884-1893
1884-1893
1904-1913
1904-1913
1802-1813
1802-1813
1823-1833
1823-1833
1914-1923
1914-1923
1924-1933
1924-1933
1934-1943
1934-1943
1834-1982
1834-1982
1892-1950
1892-1950
1876
1876
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
1950-1957
1950-1957
1958-1962
1958-1962
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
1882-1911
1882-1911
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
1950-1982
1950-1982
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Chasse.
Chasse.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Vaccinations
Vaccinations
1900-1982
1900-1982
1813-1979
1813-1979
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
1870-1899
1870-1899
1950-1982
1950-1982
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