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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Dossier Français
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Croissant
1675-1699
1675-1699
1700-1715
1700-1715
1740-1754
1740-1754
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Séance.
Séance.
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des arrêtés.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
1833-1842
1833-1842
1913-1922
1913-1922
1793-1801
1793-1801
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1933-1942
1933-1942
1953-1962
1953-1962
1973-1982
1973-1982
1813-1822
1813-1822
1883-1892
1883-1892
1923-1932
1923-1932
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1923-1932
1923-1932
1973-1982
1973-1982
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices de rôle : 2 volumes.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
E à O
E à O
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
1951-1982
1951-1982
Prud’homales.
Prud’homales.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
1870-1899
1870-1899
1930-1954
1930-1954
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Poids public.
Poids public.
École des filles.
École des filles.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
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