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Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
1913-1949
1913-1949
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
1940-1959
1940-1959
1960-1982
1960-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Amodiation et location.
Amodiation et location.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Assainissement du chef-lieu.
Assainissement du chef-lieu.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Exercice du culte protestant dans la commune
Exercice du culte protestant dans la commune
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Assistance, aides sociales, allocations.
Assistance, aides sociales, allocations.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
an III - an V
an III - an V
1650-1744
1650-1744
1745-1774
1745-1774
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
1790 (14 février) - an IV (4 brumaire), an V (5 et 20 thermidor), an XII (4 germinal)
1790 (14 février) - an IV (4 brumaire), an V (5 et 20 thermidor), an XII (4 germinal)
1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)
1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
1915-1939
1915-1939
1927-1936
1927-1936
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Assurance.
Assurance.
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
1933-1942
1933-1942
Naissances
Naissances
1883-1913
1883-1913
1963-1972
1963-1972
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Listes nominatives.
Listes nominatives.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Législation économique.
Législation économique.
État de section.
État de section.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Conscription et mobilisation.
Conscription et mobilisation.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Permis de chasser.
Permis de chasser.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
K - Y
K - Y
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