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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes Dossier
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Croissant
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
1961-1993
1961-1993
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comité syndical.
Comité syndical.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
1994-2005
1994-2005
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
2006-2009
2006-2009