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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord Dossier Français
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Décroissant
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Police rurale.
Police rurale.
Actes notariés.
Actes notariés.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
A-B
A-B
C
C
J-M
J-M
M
M
M-P
M-P
R-S
R-S
D-F
D-F
G
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C-D
C-D
P-R
P-R
B-C
B-C
C
C
G-J
G-J
S-V
S-V
V-Y
V-Y
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
1979-1986
1979-1986
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
1960-1984
1960-1984
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).
Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
1960-1982
1960-1982
1979-1982
1979-1982
1980-1982
1980-1982
Séances.
Séances.
Gestion collective.
Gestion collective.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
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