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Descriptions archivistiques
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Fonds communal de Montagnieu
Fonds communal de Montagnieu
Inventaire des archives modernes et contemporaines de Brénaz
Inventaire des archives modernes et contemporaines de Brénaz
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Administration générale.
Administration générale.
2000-2010
2000-2010
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
2006-2009
2006-2009
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
2000-2008
2000-2008
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
1997-2007
1997-2007
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
1994-2005
1994-2005
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
Administration générale.
Administration générale.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Administration générale.
Administration générale.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Étrangers.
Étrangers.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Personnel.
Personnel.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Police rurale.
Police rurale.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Administration générale.
Administration générale.
Assemblée générale.
Assemblée générale.
1982-1999
1982-1999
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
1963-1999
1963-1999
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