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Fonds communal de Serrières-de-Briord File plan
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Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Marais.
Marais.