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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord Dossier
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Croissant
1676-1692
1676-1692
1693-1732
1693-1732
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
1733-1742
1733-1742
1743-1752
1743-1752
1753-1762
1753-1762
1763-1772
1763-1772
1773-1782
1773-1782
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
1783-1792
1783-1792
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Bois.
Bois.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
1807-1810
1807-1810
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Séances.
Séances.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
1811-1871
1811-1871
Garde nationale.
Garde nationale.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Budgets primitifs.
Budgets primitifs.
Rapports avec l'administration militaire.
Rapports avec l'administration militaire.
1816-1837
1816-1837
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Police générale.
Police générale.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Marais.
Marais.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Courriers divers.
Courriers divers.
Élections municipales.
Élections municipales.
Télécommunications, mines de fer, carrières
Télécommunications, mines de fer, carrières
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
1832-1900
1832-1900
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
1838-1853
1838-1853
1839-1912
1839-1912
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
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