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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Dossier Français
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Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
Contentieux.
Contentieux.
1793-1798
1793-1798
1821-1837
1821-1837
1873-1882
1873-1882
1931-1940
1931-1940
1954-1962
1954-1962
1973-1982
1973-1982
1883-1900
1883-1900
1911-1920
1911-1920
1973-1982
1973-1982
1860-1872
1860-1872
1931-1940
1931-1940
1941-1953
1941-1953
1963-1972
1963-1972
1943-1952
1943-1952
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
1978-1979
1978-1979
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Volume 1 (folios 1 à 487)
Volume 1 (folios 1 à 487)
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
1818-1879
1818-1879
1910-1940
1910-1940
1874-1899
1874-1899
Garde nationale.
Garde nationale.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Étrangers.
Étrangers.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1834-1869
1834-1869
1965-1982
1965-1982
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Belles actions.
Belles actions.
1880-1909
1880-1909
Situations financières des communes de l’Ain.
Situations financières des communes de l’Ain.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
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