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Fonds communal de Grièges File plan
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Fiscalité.
Fiscalité.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Installations classées.
Installations classées.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Tueries.
Tueries.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Logements HLM.
Logements HLM.
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Place publique.
Place publique.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
École des filles.
École des filles.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.