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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley Dossier
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1679-1702
1679-1702
1703-1712
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1713-1725
1713-1725
1726-1752
1726-1752
1753-1762
1753-1762
1763-1772
1763-1772
1773-1782
1773-1782
1783-1792
1783-1792
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1839-1888
1839-1888
1842-1951
1842-1951
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
1882-1911
1882-1911
1889-1936
1889-1936
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
1911-1932
1911-1932
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
1919-1946
1919-1946
1929 (7 août) - 1970 (6 mars)
1929 (7 août) - 1970 (6 mars)
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
1937-1982
1937-1982
1941-1944
1941-1944
1945
1945
1946
1946
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1949-1966
1949-1966
1952-1982
1952-1982
1953-1956
1953-1956
1954, 1957-1967
1954, 1957-1967
1957-1964, 1969, 1974
1957-1964, 1969, 1974
1967-1982
1967-1982
1968-1974
1968-1974
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
1976, 1979-1982
1976, 1979-1982
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.
Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Aides sociales.
Aides sociales.
Aliéné.
Aliéné.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
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