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Fonds communal de Pouillat File
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1756-1792
1756-1792
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1887 (17 février) – 1903 (9 août)
1887 (17 février) – 1903 (9 août)
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Assurances.
Assurances.
1873-1892
1873-1892
1903-1930
1903-1930
1893-1902
1893-1902
1873-1892
1873-1892
Tables décennales.
Tables décennales.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 2 (folios 632 à fin)
Volume 2 (folios 632 à fin)
1882-1910
1882-1910
Volume 2 (folios 485 à fin)
Volume 2 (folios 485 à fin)
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Vaccinations.
Vaccinations.
1848, 1852, 1857-1858, 1860-1909
1848, 1852, 1857-1858, 1860-1909
1831-1977
1831-1977
1971-1979
1971-1979
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Emprunts.
Emprunts.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Chapelle.
Chapelle.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
École communale.
École communale.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Cimetière.
Cimetière.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Atelier de travail.
Atelier de travail.
École communale.
École communale.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
1665-1730
1665-1730
1676-1755
1676-1755
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
Élus.
Élus.
1893-1902
1893-1902
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