Affichage de 50 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Dossier administration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Biens communaux.
Biens communaux.
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Police urbaine.
Police urbaine.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Taxes.
Taxes.
Lavoirs.
Lavoirs.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
École communale.
École communale.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Emprunts.
Emprunts.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Dépenses.
Dépenses.
Cimetière.
Cimetière.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Étrangers.
Étrangers.
Sources.
Sources.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1831-1977
1831-1977
Élus.
Élus.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.