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Descriptions archivistiques

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Livres comptables.

L8
Dossier
1878-1892

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1878-1811, 1885-1889, 1891-1892).

Dépenses et recettes.

L9
Dossier
1953, 1957-1982 (lacunes : bordereaux de mandat 1962)

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Enregistrement des mandats et recettes : registre (1953) ; exécution comptable : bordereaux de mandat et de titres de recette (1957-1982).

Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).

L6
Dossier
1812-1913

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

O7
Dossier
1880-1917 (lacunes : 1881, 1888-1896, 1902 et 1904).

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe

Budgets et comptes.

Q4
Dossier
1957-1981

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

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