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Fonds communal de Confrançon File administration générale
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Maison commune.
Maison commune.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Dons et legs.
Dons et legs.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Poids public.
Poids public.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Installations sportives.
Installations sportives.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Conseil général.
Conseil général.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.