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Fonds communal de Confrançon File population
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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Nomades.
Nomades.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Fichier de population.
Fichier de population.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.