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Archival description
Fonds communal de Saint-Bénigne File registre
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1813-1982
1813-1982
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registres.
Registres.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Taille.
Taille.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Chasse.
Chasse.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Livre comptable.
Livre comptable.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.