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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Dossier plan
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Décroissant
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Téléphone.
Téléphone.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Lotissements.
Lotissements.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations classées.
Installations classées.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Église.
Église.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
École des garçons.
École des garçons.
École de filles.
École de filles.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Carrières communales.
Carrières communales.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.