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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Dossier Français
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Croissant
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)
1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
1846 (1er août) - 1872 (8 août)
1846 (1er août) - 1872 (8 août)
1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)
1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)
1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
Recensement de la population.
Recensement de la population.
États de sections.
États de sections.
Folios 1 à 251
Folios 1 à 251
Folios 252 à 480
Folios 252 à 480
Folios 487 à 963
Folios 487 à 963
Folios 964 à 1 463
Folios 964 à 1 463
Folios 1 464 à 1 511
Folios 1 464 à 1 511
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Folios 489 à 1088
Folios 489 à 1088
Folios 1089 à 1603
Folios 1089 à 1603
1882-1910
1882-1910
1911-1967
1911-1967
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Matrice de propriétés.
Matrice de propriétés.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Police rurale.
Police rurale.
Chasse.
Chasse.
Police économique.
Police économique.
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