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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Dossier équipement
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Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Barrages.
Barrages.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Belles actions.
Belles actions.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Dons et legs.
Dons et legs.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
École de filles.
École de filles.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Église.
Église.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Lotissements.
Lotissements.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Mares.
Mares.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Presbytère.
Presbytère.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Transport.
Transport.