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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat Dossier équipement
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Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75.
Route nationale 75.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Affiches.
Affiches.
Cimetière.
Cimetière.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Gaz.
Gaz.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.