Dossier 1N2 - Amodiation et location.

Zone d'identification

Cote

1N2

Titre

Amodiation et location.

Date(s)

  • 1836-1983 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Amodiation des pâturages de la Montagne dite des Chozats distraits du régime forestier : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré (1836-1968).
Location de l’école du chef-lieu : bail (1843).
Amodiation des boues, égouts, immondices des fontaines, chemins publics et places communales : cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, délibérations (1876-1931).
Amodiation d’emplacements communaux au village de Léaz : cahier des charges, procès-verbal d’amodiation, état des dépenses (1895).
Location du presbytère : traités de gré à gré, bail, avenant, lettre (1907-1979).
Location du pâturage des Roches : traité de gré à gré (1944).
Location de la parcelle C/n°661 [1] : baux (1944-1983).
Location de la salle attenante à la cure : convention conclue avec la société Rhône et Valserine, plan des locaux (1963).
Location de la remise Bornet : bail (1971).

[1] anciennement C/n°1014p.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés