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Descriptions archivistiques
Dossier équipement
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Puits communal.
Puits communal.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Route nationale 75.
Route nationale 75.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Service des eaux.
Service des eaux.
Service des eaux.
Service des eaux.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
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