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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Lavoirs.
Lavoirs.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Étrangers.
Étrangers.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Emprunts.
Emprunts.
Élus.
Élus.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Église.
Église.
École communale.
École communale.
École communale.
École communale.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dons et legs.
Dons et legs.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
[début XIXème siècle]-1896
[début XIXème siècle]-1896
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
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